Raison sociale

Pépinières de La LIBRE
Olivier Dupon
Chemin de la libre
83 890 Besse sur Issole

Tel 06 73 21 05 04

Siret : 480 052 083 00015
N° TVA : FR 74480052083

Copyrights associés aux contenus du site : Cécile Dupon
Nom et coordonnées de l’hébergeur : Strato

Conditions de vente :

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par les pépinières de la Libre à des produits proposés sur son site Internet.
Les pépinières de la Libre se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Conditions de vente :

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet :

2. La taille des plants peut évoluer en fonction de la saison, des méthodes culturales et des interventions techniques, comme les pincements, toujours dans le but de fournir des plants de qualité et ramifiés, pour une reprise optimale dans votre jardin.

3. GARANTIES
Notre seule garantie est rigoureusement limitée à la conformité de nos plantes avec les spécifications des variétés commandées par le client. Non maîtres de quelques choses que ce soit après la livraison : aucune garantie de reprise, de développement ou de récolte n’est délivrée.

4. RESERVE DE PROPRIETE
Le vendeur se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au complet paiement du prix conformément aux dispositions légales en la matière. Nonobstant la réserve de propriété, l’acheteur supporte la charge des risques en cas de perte ou destruction survenue entre la livraison de la marchandise et le complet paiement du prix.

5. JURIDICTION
De convention expresse, toutes contestations quelle qu’en soit la cause, seront du ressort exclusif du tribunal de Commerce de Toulon qui a compétence exclusive, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, nos traites, même domiciliées, ne font pas une dérogation à ce qui précède.

6. Mode de paiement

Vos achats à la pépinière peuvent être réglés :
Par chèques à l’ordre de pépinières de la libre
Par espèces

Pour les commandes ou les contrats de cultures :
un acompte de 40 % est demandé au moment de la confirmation de la commande. Le solde est  versé au moment de l’enlèvement ou de la livraison des plantes.
Possibilité de régler :
Par chèque
Par virement
par espèces